Actes administratifs

Objet de l'arrêté : Vote du budget primitif 2024
Publié le : 19 Décembre 2023 à minima jusqu’au 20 janvier 2024
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages électriques rue des Grains
Publié le : 15 Décembre 2023 à minima jusqu’au 16 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Guide de la solidarité : subvention 2024 à l'association Solinum
Publié le : 19 Décembre 2023 à minima jusqu’au 20 janvier 2024
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages électriques rue de l'Illberg
Publié le : 15 Décembre 2023 à minima jusqu’au 16 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Equipe prévention citoyenneté des Coteaux
Publié le : 19 Décembre 2023 à minima jusqu’au 20 janvier 2024
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Tournage de Film rue de la Sinne et place de la Paix
Publié le : 15 Décembre 2023 à minima jusqu’au 16 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Déménagement rue de Guebwiller
Publié le : 15 Décembre 2023 à minima jusqu’au 16 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Vote du budget primitif 2024
Publié le : 19 Décembre 2023 à minima jusqu’au 20 janvier 2024
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Travaux requérant la mise en place de benne rue des Tondeurs
Publié le : 15 Décembre 2023 à minima jusqu’au 16 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Information au Conseil sur les décisions prises par le Président et le Vice-Président par délégation
Publié le : 19 Décembre 2023 à minima jusqu’au 20 février 2024
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé