Actes administratifs

Filtrer par :

Arrêté n° 2022/1785


Objet de l'arrêté : Traitement des nids-de-poule rues Lefebvre, Josué Hofer, Jean Martin, Bramont et Schoenberg
Publié le : 10 Octobre 2022 à minima jusqu’au 11 décembre 2022
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2022/1784


Objet de l'arrêté : Déménagement 18 quai d'Isly
Publié le : 10 Octobre 2022 à minima jusqu’au 11 décembre 2022
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2022/1783


Objet de l'arrêté : Déménagement 116 avenue Roger Salengro
Publié le : 07 Octobre 2022 à minima jusqu’au 08 décembre 2022
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n°1740/2022


Objet de l'arrêté : Arrêté n°1740/2022 Portant mise en concordance du cahier des charges du lotissement SEMAPRO avec le Plan Local d’Urbanisme de Mulhouse
Publié le : 10 Octobre 2022 à minima jusqu’au 12 décembre 2022
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Jean-Philippe BOUILLE
Thématique : Urbanisme/Habitat/Enquêtes publiques/ Publicité

Arrêté n° 2022/1782


Objet de l'arrêté : Fouille pour un raccordement électrique HTA avenue Roger Salengro (prolonge l'arrêté n° 22/1749 du 30.9.22)
Publié le : 06 Octobre 2022 à minima jusqu’au 07 décembre 2022
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2022/1781


Objet de l'arrêté : Pose d'un réseau électrique HTA rue Jean Mieg et rue Marcelin Berthelot (prolonge l'arrêté n° 22/1744 du 30.9.22)
Publié le : 06 Octobre 2022 à minima jusqu’au 07 décembre 2022
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2022/1780


Objet de l'arrêté : Tenue de stands commerciaux lors de la période de la Toussaint dans divers cimetières
Publié le : 06 Octobre 2022 à minima jusqu’au 07 décembre 2022
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Manifestations

Arrêté n° 2022/1779


Objet de l'arrêté : Remplacement d'un candélabre 3 place du Général de Gaulle
Publié le : 06 Octobre 2022 à minima jusqu’au 07 décembre 2022
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2022/1778


Objet de l'arrêté : Mise en place d'une nacelle 25 avenue Clemenceau
Publié le : 06 Octobre 2022 à minima jusqu’au 07 décembre 2022
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2022/1777


Objet de l'arrêté : Mise en place d'une nacelle 8 rue Franklin
Publié le : 06 Octobre 2022 à minima jusqu’au 07 décembre 2022
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation