Actes administratifs

Filtrer par :

ARRETE RA-24/0765


Objet de l'arrêté : Travaux sur façade 1 ou 3 rue du Saule
Publié le : 22 Avril 2024 à minima jusqu’au 23 juin 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/0762


Objet de l'arrêté : Travaux avec camionnette plateau 67 rue du Manège
Publié le : 22 Avril 2024 à minima jusqu’au 23 juin 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n°2024-66 Tombes échues


Objet de l'arrêté : Arreté 2024 Tombes échues
Publié le : 23 Avril 2024 à minima jusqu’au 25 avril 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Alfred OBERLIN
Thématique : Etat civil/Elections/Jury d’assises/Cimetières

ARRETE RA-24/0764


Objet de l'arrêté : Déménagement 97 au 95 rue d'Illzach
Publié le : 19 Avril 2024 à minima jusqu’au 20 juin 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/0763


Objet de l'arrêté : Déménagement 3 rue du Bonhomme
Publié le : 19 Avril 2024 à minima jusqu’au 20 juin 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/761


Objet de l'arrêté : Opération "Grands Stades" boulevard Charles Stoessel
Publié le : 19 Avril 2024 à minima jusqu’au 20 juin 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Manifestations

ARRETE RA-24/760


Objet de l'arrêté : Fête des rues au Drouot rue de la Navigation, rue de Savoie, rue Jules Ferry ruez d'Artois et rue de Franche-Comté
Publié le : 19 Avril 2024 à minima jusqu’au 20 juin 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Manifestations

ARRETE RA-24/759


Objet de l'arrêté : Cérémonies commémoratives de la Victoire 1945
Publié le : 19 Avril 2024 à minima jusqu’au 20 juin 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Manifestations

ARRETE RA-24/752


Objet de l'arrêté : Organisation du cirque Arlette Gruss boulevard Charles Stoessel et rue de l'Illberg
Publié le : 19 Avril 2024 à minima jusqu’au 20 juin 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Manifestations

ARRÊTÉ N° 2024 / 703 – AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC CIRQUE GRUSS


Objet de l'arrêté : Arrêté n° 2024/706 - Autorisation d'occupation du domaine public cirque Gruss
Publié le : 19 Avril 2024 à minima jusqu’au 15 mai 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Philippe TRIMAILLE
Thématique : Autres