Actes & publications administratives

Objet de l'arrêté : Réalisation de travaux avec la mise en place d'une grue impliquant une rue barrée 2 rue Schlumberger
Publié le : 29 Septembre 2026 à minima jusqu’au 30/11/2026
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Philippe D'Orelli
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Réalisation de travaux de reprise de file d'eau et grille avaloir Pont d'Altkirch
Publié le : 25 Septembre 2026 à minima jusqu’au 26/11/2026
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Philippe D'Orelli
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Réalisation de travaux avec stationnement d'un véhicule de chantier Bld de l'Europe
Publié le : 25 Septembre 2026 à minima jusqu’au 26/11/2026
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Philippe D'Orelli
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Réalisation de travaux avec la mise en place d'une grue impliquant une rue barrée, rue des Jardiniers, rue Saint-Fiacre
Publié le : 25 Septembre 2026 à minima jusqu’au 26/11/2026
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Philippe D'Orelli
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Opposition au transfert automatique des pouvoirs de police spéciale
Publié le : 29 Septembre 2026 à minima jusqu’au 30/09/2126
Type d'acte : Décision règlementaire
Signataire : Frédéric MARQUET, Maire
Thématique : Autres

Objet de l'arrêté : Arrêté portant délégation de signature en matière de marchés publics
Publié le : 28 Septembre 2026 à minima jusqu’au 30/09/2126
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Frédéric MARQUET, Maire
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

Objet de l'arrêté : Occupation du domaine public 22 rue d'Illzach
Publié le : 25 Septembre 2026 à minima jusqu’au 26/11/2026
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : M. D'ORELLI
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Déménagement rue J. Mieg
Publié le : 25 Septembre 2026 à minima jusqu’au 26/11/2026
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : M. D'ORELLI
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Neutralisation du stationnement pour travaux rue du Mittelbach
Publié le : 24 Septembre 2026 à minima jusqu’au 25/11/2026
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Philippe D'ORELLI
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Travaux de GC Télécom pour nouveau réseau rue de la Métairie
Publié le : 24 Septembre 2026 à minima jusqu’au 25/11/2026
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Philippe D'ORELLI
Thématique : Voirie/Circulation