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ARRETE RA-26/2305


Objet de l'arrêté : Stationnement d'un véhicule de chantier 21 rue des Maréchaux
Publié le : 08 Octobre 2026 à minima jusqu’au 09/12/2026
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Philippe D'ORELLI
Thématique : Voirie/Circulation
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ARRETE RA-26/2303


Objet de l'arrêté : Mise en place d'une benne du 10 au 12 rue du Petit Bois
Publié le : 08 Octobre 2026 à minima jusqu’au 09/12/2026
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Philippe D'ORELLI
Thématique : Voirie/Circulation
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ARRETE RA-26/2299


Objet de l'arrêté : Mise en place d'un camion grue boulevard Alfred Wallach
Publié le : 08 Octobre 2026 à minima jusqu’au 09/12/2026
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Philippe D'ORELLI
Thématique : Voirie/Circulation
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ARRETE RA-26/2298


Objet de l'arrêté : Déménagement 4 rue de Reims
Publié le : 08 Octobre 2026 à minima jusqu’au 09/12/2026
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Philippe D'ORELLI
Thématique : Voirie/Circulation
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Arrêté 2026 – n°2314


Objet de l'arrêté : célébration de mariage par Monsieur Soheib HADDAD
Publié le : 08 Octobre 2026 à minima jusqu’au 18/12/2026
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Frédéric MARQUET, Maire
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux
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ARRETE RA-26/2308


Objet de l'arrêté : Remplacement du réseau BT rue du Manège
Publié le : 07 Octobre 2026 à minima jusqu’au 08/12/2026
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Philippe D'ORELLI
Thématique : Voirie/Circulation
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ARRETE RA-26/2307


Objet de l'arrêté : Remplacement du réseau BT rue de la Sinne
Publié le : 07 Octobre 2026 à minima jusqu’au 08/12/2026
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Philippe D'ORELLI
Thématique : Voirie/Circulation
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ARRETE RA-26/2306


Objet de l'arrêté : Remplacement du réseau BT 11 rue de Zillisheim
Publié le : 07 Octobre 2026 à minima jusqu’au 08/12/2026
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Philippe D'ORELLI
Thématique : Voirie/Circulation
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n° V212-2026-005


Objet de l'arrêté : Réalisation d’un emprunt de 4 200 000 € auprès de la CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Publié le : 07 Octobre 2026 à minima jusqu’au 07/12/2026
Type d'acte : Décision règlementaire
Signataire : Frédéric MARQUET, Maire
Thématique : Finances/ Emprunts/ Régies de recettes et d’avances
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n° V212-2026-002


Objet de l'arrêté : Réalisation d’une ligne de trésorerie de 10 000 000 € auprès d’ARKEA BANQUE E&I
Publié le : 07 Octobre 2026 à minima jusqu’au 07/12/2026
Type d'acte : Décision règlementaire
Signataire : Frédéric MARQUET, Maire
Thématique : Finances/ Emprunts/ Régies de recettes et d’avances
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