Actes administratifs
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ARRETE RA-25/0631
Objet de l'arrêté : Neutralisation du stationnement pour travaux du 41 au 43 rue Drouot
Publié le : 19 Mars 2025 à minima jusqu’au 20/05/2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Thierry NICOLAS
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-25/0630
Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages électriques rue Sainte Geneviève
Publié le : 19 Mars 2025 à minima jusqu’au 20/05/2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Thierry NICOLAS
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-25/629
Objet de l'arrêté : Prolongation de l'arrêté RA-25/0428
Publié le : 19 Mars 2025 à minima jusqu’au 20/05/2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Thierry NICOLAS
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-25/0628
Objet de l'arrêté : Déménagement 1 b place de la Paix et 82 rue de Verdun
Publié le : 19 Mars 2025 à minima jusqu’au 20/05/2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Thierry NICOLAS
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-25/0627
Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages de fibre optique 9 rue du Frêne
Publié le : 18 Mars 2025 à minima jusqu’au 19/05/2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Thierry NICOLAS
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-25/0626
Objet de l'arrêté : Déménagement 11 rue du Rhône
Publié le : 18 Mars 2025 à minima jusqu’au 19/05/2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Thierry NICOLAS
Thématique : Voirie/Circulation
arrêté n° 2025-551
Objet de l'arrêté : Désignation du président de la Commission de Délégation de service public pour l’exploitation de la fourrière automobile.
Publié le : 14 Mars 2025 à minima jusqu’au 15/03/2055
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Mme Michèle LUTZ
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux
arrêté n° 202-548
Objet de l'arrêté : : Remplacement du président de la Commission de Délégation de service public pour l’exploitation des parkings en ouvrages du 31 mars 2025.
Publié le : 14 Mars 2025 à minima jusqu’au 31/12/2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Mme Michèle LUTZ
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux
Arrêté 2024-2814
Objet de l'arrêté : Arrêté portant délégation de signature en matière de marchés publics
Publié le : 23 Décembre 2024 à minima jusqu’au 23/12/2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Michèle LUTZ
Thématique : Marchés publics
Arrêté 2025-1
Objet de l'arrêté : arrêté 2025 tombes échues
Publié le : 20 Décembre 2024 à minima jusqu’au 31/12/2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Marie HOTTINGER
Thématique : Etat civil/Elections/Jury d’assises/Cimetières