Actes administratifs

Objet de l'arrêté : Installation borne IRVE rue Jacques Preiss
Publié le : 26 Mars 2025 à minima jusqu’au 27/05/2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Thierry NICOLAS
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Déménagement 77 avenue de Lutterbach
Publié le : 26 Mars 2025 à minima jusqu’au 27/05/2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Thierry NICOLAS
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Réfection de fouilles suite travaux Service des Eaux diverses rues
Publié le : 26 Mars 2025 à minima jusqu’au 27/05/2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Thierry NICOLAS
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Compte rendu du CA du 19 décembre 2025
Publié le : 27 Mars 2025 à minima jusqu’au 28/05/2025
Type d'acte : Décision règlementaire
Signataire : Michèle Lutz
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Délégation de pouvoirs du Vice-Président au Directeur et au chef de service
Publié le : 27 Mars 2025 à minima jusqu’au 28/05/2025
Type d'acte : Délibération
Signataire : Michèle Lutz
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Tarifs 2025 CCAS : mise en place des tarifs pour services rendus
Publié le : 27 Mars 2025 à minima jusqu’au 28/05/2025
Type d'acte : Délibération
Signataire : Michèle Lutz
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Conventions de prestations de services entre le CCAS de Mulhouse et le Pôle APSA
Publié le : 27 Mars 2025 à minima jusqu’au 28/05/2025
Type d'acte : Délibération
Signataire : Michèle Lutz
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Prenons soin de nous et de nos proches : convention de subvention avec le régime local d'Assurance Maladie Alsace-Moselle
Publié le : 27 Mars 2025 à minima jusqu’au 28/05/2025
Type d'acte : Délibération
Signataire : Michèle Lutz
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Décision modificative budgétaire n°1 - 2025
Publié le : 27 Mars 2025 à minima jusqu’au 28/05/2025
Type d'acte : Délibération
Signataire : Michèle Lutz
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Information au Conseil sur les décisions prises par le Président et le Vice-Président par délégation
Publié le : 27 Mars 2025 à minima jusqu’au 28/05/2025
Type d'acte : Délibération
Signataire : Michèle Lutz
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé