Actes administratifs

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ARRETE RA-24/0233


Objet de l'arrêté : Mise ne place d'une benne 45 rue Engel Dollfus
Publié le : 09 Février 2024 à minima jusqu’au 10 avril 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/0232


Objet de l'arrêté : Déménagement 29 rue de l'Ile Napoléon
Publié le : 09 Février 2024 à minima jusqu’au 10 avril 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté 205-2024 du 05/02/2024


Objet de l'arrêté : tarif
Publié le : 12 Février 2024 à minima jusqu’au 12 mars 2024
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : Tarifs municipaux

Arrêté n° 2024/225 portant délégation de fonctions de Mme Virginie RAPIN, Conseillère Municipale Déléguée


Objet de l'arrêté : Arrêté de délégation de fonctions de Mme Virginie RAPIN, Conseillère Municipale Déléguée
Publié le : 09 Février 2024 à minima jusqu’au 11 avril 2024
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

ARRETE RA-0231


Objet de l'arrêté : Renouvellement du réseau gaz naturel rue du Couvent
Publié le : 08 Février 2024 à minima jusqu’au 09 avril 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/0229


Objet de l'arrêté : Travaux de toiture et neutralisation de places de stationnement rue de Chalampé
Publié le : 08 Février 2024 à minima jusqu’au 09 avril 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/0227


Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages de télécommunications 20 rue Jacques Preiss
Publié le : 08 Février 2024 à minima jusqu’au 09 avril 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/0226


Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages de fibre optique du 11 au 21 rue Jacques Preiss
Publié le : 08 Février 2024 à minima jusqu’au 09 avril 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/0217


Objet de l'arrêté : Travaux avec accès et mise en place d'une nacelle et des livraison 6 au 8 rue du Trèfle
Publié le : 08 Février 2024 à minima jusqu’au 09 avril 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/0215


Objet de l'arrêté : Pose d'un silo à chapes 57 rue Laurent
Publié le : 08 Février 2024 à minima jusqu’au 09 avril 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation