Actes administratifs

Objet de l'arrêté : Mieux manger pour tous : avenant n°1 de la convention pluriannuelle du 21 décembre 2023 avec la DREETS
Publié le : 03 Octobre 2024 à minima jusqu’au 04 décembre 2024
Type d'acte : Délibération
Signataire : Michèle Lutz
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Habitants relais en santé : convention pluriannuelle d'objectifs avec la Préfecture du Haut-Rhin
Publié le : 03 Octobre 2024 à minima jusqu’au 04 décembre 2024
Type d'acte : Délibération
Signataire : Michèle Lutz
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Accompagnement des bénéficiares du rSa-PLIE : projet et plan de financement prévisionnel par le Fonds Social Européen
Publié le : 03 Octobre 2024 à minima jusqu’au 04 décembre 2024
Type d'acte : Délibération
Signataire : Michèle Lutz
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Logement d'abord : convention de subvention avec la Direction Départementale de l'Emploi du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations
Publié le : 03 Octobre 2024 à minima jusqu’au 04 décembre 2024
Type d'acte : Délibération
Signataire : Michèle Lutz
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Actions collectives à visée d'insertion sociale et professionnelle pour les bénéficiaires du rSa habitants des QPV : convention pluriannuelle d'objectifs avec la Préfecture du Haut-Rhin
Publié le : 03 Octobre 2024 à minima jusqu’au 04 décembre 2024
Type d'acte : Délibération
Signataire : Michèle Lutz
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Délégation de signature des appels à projets et demandes de subventions
Publié le : 03 Octobre 2024 à minima jusqu’au 04 décembre 2024
Type d'acte : Délibération
Signataire : Michèle Lutz
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Information au Conseil sur les décisions prises par le Président et le Vice-Président par délégation
Publié le : 03 Octobre 2024 à minima jusqu’au 04 décembre 2024
Type d'acte : Délibération
Signataire : Michèle Lutz
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : célébration de mariage
Publié le : 03 Octobre 2024 à minima jusqu’au 04 décembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Michèle LUTZ
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

Objet de l'arrêté : déménagement 1B rue des Tondeurs
Publié le : 02 Octobre 2024 à minima jusqu’au 03 décembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : travaux place Monseigneur Brand - neutralisation stationnement
Publié le : 03 Octobre 2024 à minima jusqu’au 03 décembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation